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Article 1 – Mentions légales

Le présent site web, accessible à l’adresse [https://maisonbensouda.com], est édité par :

  • Raison sociale / Nom : JANALMA
  • Forme juridique : SARL
  • Siège social : LOT 94 ZONE INDUSTRIELLE ZENATA
  • Email de contact : janalma.sarl@gmail.com
  • Hébergeur : Shopify Inc., 151 O'Connor Street, Ground floor, Ottawa, ON K2P 2L8, Canada

Article 2 – Objet et accès au site

Les présentes CGU ont pour objet de définir les conditions d’accès et d’utilisation du site internet de MAISON BENSOUDA.

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet. L’éditeur se réserve le droit de suspendre, d’interrompre ou de limiter l’accès à tout ou partie du site pour des raisons de maintenance ou d'actualisation.

Article 3 – Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments figurant sur le site (notamment les créations vestimentaires, designs, logos, photographies, textes, illustrations, vidéos et charte graphique) sont la propriété exclusive de MAISON BENSOUDA et sont protégés par le droit d'auteur et de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution ou exploitation non autorisée de ces éléments est strictement interdite.

Article 4 – Comportement des utilisateurs

L’utilisateur s’engage à :

  • Ne pas utiliser le site à des fins illégales ou préjudiciables.
  • Ne pas tenter d'altérer le bon fonctionnement du site ou d'y introduire des virus/programmes malveillants.
  • Fournir des informations exactes lors de la création d'un compte client ou de l'inscription à la newsletter.

Article 5 – Données personnelles (Cookies & Confidentialité)

Les données collectées sur le site sont nécessaires à la gestion de la relation client et des commandes. Conformément aux réglementations en vigueur (RGPD / Loi informatique et libertés), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données. Pour plus de détails, veuillez consulter notre [Politique de Confidentialité].

Article 6 – Limite de responsabilité

MAISON BENSOUDA s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur le site. Cependant, l'éditeur ne saurait être tenu responsable des erreurs, inexactitudes, ou d'éventuelles interruptions du site indépendantes de sa volonté.